Rechercher un journal, un article
Journal n°7524
du 7 décembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-73 du 30 novembre 2001 portant nomination d'un Chargé de mission dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2001-73 du 30 novembre 2001 portant nomination d'un Chargé de mission dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2983 du 1er octobre 2014 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1736 du 23 mai 2011 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7871
du 1 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.425 du 23 juillet 2008 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-096 du 15 décembre 2004 portant nomination des
membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Arrêté Municipal n° 2006-075 du 3 juillet 2006 portant nomination des membres
titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8560
du 15 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3959 du 7 octobre 2021 portant nomination et titularisation d'un Administrateur dans le domaine des Ressources Humaines dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2021-3959 du 7 octobre 2021 portant nomination et titularisation d'un Administrateur dans le domaine des Ressources Humaines dans les Services Communaux (Secrétariat Général). ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2000-28 du 10 avril 2002 portant nomination et titularisation d'un Brigadier des surveillants dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 10 avril 2002, a été transmise à S.E. M. le ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu ... Arrêté Municipal n° 2000-28 du 10 avril 2002 portant nomination et titularisation d'un Brigadier des surveillants dans les Services Communaux (Jardin Exotique). ...
Journal n°7514
du 28 septembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-46 du 17 septembre 2001 portant nomination d'un brigadier des guides dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2001-46 du 17 septembre 2001 portant nomination d'un brigadier des guides dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4100 du 15 octobre 2021 portant nomination d'une Femme de Service dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2021-4100 du 15 octobre 2021 portant nomination d'une Femme de Service dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés). ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Arrêté Municipal n° 2021-972 du 15 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Garçon de Bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 15 mars 2021, a été transmise à S.E. M. le ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2021-972 du 15 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Garçon de Bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général). ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3369 du 11 juillet 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-3369 du 11 juillet 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité). ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2263 du 13 mai 2024 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service Communication).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2024‑2263 du 13 mai 2024 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service Communication). ...
Journal n°8597
du 1 juillet 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2706 du 22 juin 2022 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-2706 du 22 juin 2022 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité). ...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
Arrêté Municipal n° 2022-875 du 9 mars 2022 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-875 du 9 mars 2022 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité). ...